Le parent est responsable de communiquer, le plus rapidement possible, au secrétariat de son école tout changement concernant les données personnelles de son enfant : adresse, numéro de téléphone, nouvelle garde partagée, ajout de transport à l’adresse désirée, annulation du service de garde, etc.

Le parent doit lire les conditions d’admission au transport gratuit matin et soir en consultant la page « Transport gratuit ». Lorsque toutes les conditions sont respectées, le parent formule sa demande auprès du secrétariat de son école afin de s’assurer que les données personnelles contenues dans le dossier informatique de son enfant sont à jour. Aucun formulaire n’est à remplir.

Si l’enfant n’est pas admissible au transport gratuit matin et soir, en plus d’informer le secrétariat de son école, le parent doit remplir le formulaire approprié selon le cas :

·  Inscription au transport hors bassin : pour un enfant qui fréquente une autre école que celle de son bassin (quartier).

·  Inscription au transport en places disponibles : pour un enfant dont la distance de marche entre sa résidence et l’école de son bassin est inférieure à la distance de marche établie.

L’élève admissible au transport gratuit matin et soir peut se voir offrir le transport du midi, selon les normes de service en vigueur. Le parent doit en informer le secrétariat de son école et remplir le formulaire d’inscription en ligne « Transport du midi ». 

En utilisant l’outil « Trouver mon autobus », le parent peut connaître l’information détaillée relative à son transport scolaire : circuit(s) d’autobus, heure et lieu d’embarquement/débarquement. Cet outil est accessible de la mi-août à la fin juin.

Prenez note que vous aurez besoin du code postal et du numéro de fiche de votre enfant. Ce dernier se trouve dans la rubrique « Dossier » de Mozaïk Portail-Parents, sur les bulletins de l’élève ou sur sa carte étudiante (pour un élève du secondaire). 

Le parent doit communiquer avec le secrétariat de son école, afin de valider si les données contenues dans le dossier informatique de son enfant sont exactes : adresse, numéro de téléphone, nouvelle garde partagée, ajout de transport à l’adresse désirée, annulation du service de garde, etc.

Si celles-ci sont exactes, le parent devra communiquer avec le service du transport scolaire pour régulariser les données de transport de son enfant, s’il y a lieu. 

La distance de marche entre la résidence et l’arrêt d’autobus est limitée à 150 mètres pour un élève du préscolaire. Cependant, la distance de marche peut excéder les limites dans certains cas particuliers. Les élèves doivent se rendre à l’arrêt désigné par le Centre de services scolaire, selon les normes de service en vigueur. 

La distance est mesurée à partir d’un logiciel cartographique fourni à tous les centres de services scolaires de la province de Québec par le ministère des Ressources naturelles.

Celui-ci calcule la distance à partir du premier endroit donnant accès au terrain de la résidence jusqu’au premier endroit donnant accès au terrain de l’école. Ce calcul considère le chemin le plus court que l’enfant aura à parcourir dans les rues, incluant les passages piétonniers, si ceux-ci sont praticables à l’année, et excluant les zones considérées non sécuritaires. 

Avant de traiter les demandes en places disponibles, le personnel du transport scolaire doit s’assurer que les élèves ayant droit au transport ont tous obtenu une place à bord d’un véhicule. Cette opération est obligatoire avant de déterminer le nombre de places disponibles qui pourront être offertes par la suite. Le cas échéant, les places disponibles sont accordées au plus tard le 30 septembre de chaque année. 

Le parent doit assurer les déplacements de son enfant, le cas échéant. 

Le parent peut trouver en tout temps l’école primaire et secondaire de son bassin (quartier) en consultant le PDF Liste des rues.

Selon les normes de service en vigueur pour le transport hors bassin, un transport pourrait être offert à certains élèves. Le cas échéant, celui-ci sera offert en point de chute. Cependant, le choix d’une école ne permet pas d’exiger un transport scolaire lorsque celui-ci ne fait pas partie de l’offre de service en « Points de chute » prédéterminée par le Centre de services scolaire.

Pour connaître l’endroit où aura lieu l’embarquement/débarquement de son enfant, avant de s’inscrire au transport hors bassin, le parent doit consulter notre offre de service hors bassin en consultant la page « Points de chute ». 

Le service de transport est offert sur une base régulière aux adresses présentes dans le dossier informatique de l’élève, et ce, selon les normes de service en vigueur. Pour des raisons de sécurité, le service du transport scolaire ne peut répondre aux besoins occasionnels ou sporadiques. 

Les conducteurs travaillent pour une entreprise de transport qui assure le service sur la base d’un contrat qui le lie au Centre de services scolaire. Conséquemment, aucune modification au parcours ne peut être apportée sans l’autorisation du Centre de services scolaire. Pour formuler une demande, le parent doit envoyer une demande en choisissant le type « Changement d’arrêt » en cliquant ici. Pour plus d’informations concernant un changement d’arrêt, nous vous invitons à consulter le point 6.1 de la Politique de gestion du transport scolaire.

Le parent est responsable de sensibiliser son enfant aux dangers de la route. Il est également responsable du déplacement de son enfant entre son domicile et l’arrêt d’autobus ou le point de chute déterminé par le Service du transport. 

En vertu de l’article 519.8 du Code de la sécurité routière, les élèves ne sont pas autorisés à transporter d’autres effets que ceux contenus dans un bagage à main (sac d’école, boîte à goûter, petit étui pour instrument de musique ou tout autre bagage fermé de même dimension). Parmi ces types de bagages, un maximum de 2 bagages à main est permis.

Pour connaître les dimensions exactes des objets acceptés à bord d’un véhicule scolaire ainsi que la liste détaillée des objets permis et interdits, vous pouvez consulter la page Sécurité et règlements.

Après avoir terminé son parcours, le conducteur effectue une vérification visuelle à l’intérieur de son véhicule. Si un objet s’y trouve, l’élève pourra le réclamer lors de son prochain embarquement. Le parent peut également communiquer directement avec l’entreprise de transport. Vous trouverez le nom de celle-ci sur les côtés du véhicule.